Odile Bonnemaison
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Odile Bonnemaison
Objet:
Attaché d'Administration de la Recherche
DEC161592DR02
(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Août 2016
01/08/2016
De:
Odile Bonnemaison
Objet:
Attaché d'Administration de la Recherche (Institut Curie)
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC150014DR02
(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 2015
01/01/2015
De:
Odile Bonnemaison, épouse Marzi
conseillère à la cour d'appel de Reims, maintenue en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut
=
"
2007-12-01
"
a_sa_demande
JORFTEXT000000277563
(source JORF)
admission
27 Septembre 2007
27/09/2007
De:
Odile Bonnemaison, épouse Marzi
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseillère à la cour d'appel de Reims
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_debut
=
"
2005-03-27
"
date_fin
=
"
2008-03-26
"
cour_appel
=
"
Reims
"
magistrat
=
"
Conseiller à la cour
"
JORFTEXT000000257946
(source JORF)
nomination
12 Janvier 2005
12/01/2005
De:
Odile Bonnemaison, épouse Marzi
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
présidente de chambre à la cour d'appel de Reims
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Reims
date_debut
=
"
2005-03-27
"
cour_appel
=
"
Reims
"
magistrat
=
"
Président de chambre
"
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000000605437
(source JORF)
admission
20 Novembre 2004
20/11/2004
De:
Odile Bonnemaison, épouse Marzi
présidente de chambre à ladite cour du premier grade
Objet:
Cour d'appel de Reims
Présidente de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel
=
"
Reims
"
magistrat
=
"
Président de chambre
"
JORFTEXT000000419133
(source JORF)
nomination
28 Février 2003
28/02/2003
De:
Bonnemaison (Odile, Marie-Aimée), épouse Marzi
président de la chambre à la cour d'appel de Reims ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
26
"
nomme_par
=
"
Ministère de la justice
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000193235
(source JORF)
nomination
15 Mai 1996
15/05/1996